Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Ideal Standard France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ideal Standard France domicilié(e) Paris Nord II – Parc des reflets, 165 avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PORCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ideal Standard France, société anonyme - Paris Nord II – Parc des reflets, 165 avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 552010969
Mme de CHASSEY Claire - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Renouvellement sans limitation n°2064629 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312907 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432986 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432985 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432982 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432984 - Publication au BOPI 2006-01-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617099 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Tous appareils sanitaires et leurs accessoires, robinetteries, tuyauteries, conduites, plomberie pour installations ménagères et sanitaires, tuyaux flexibles, chauffage, éviers métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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