Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORCHER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2327534) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2327534) - 64075 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD FRANCE société anonyme - 165, avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2327534) - 95700 - France - SIREN 552010969
SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2327534) - 64075 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Renouvellement sans limitation n°2073688 - Publication au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327534 - Publication au BOPI 2006-11-22
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432986 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432985 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432982 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432984 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 19 octobre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°687507 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19
Eviers métalliques, tuyaux métalliques flexibles ou non, cabines de douche métalliques;tous appareils sanitaires notamment baignoires, lavabos, bacs de douche, bidets, cuvettes de toilettes et leurs accessoires, robinets pour appareils sanitaires et leurs accessoires notamment pour hydrothérapie, robinets pour bâtiments;éviers non métalliques, notamment en céramique ou en matériaux de synthèse, cabines de douche non métalliques; meubles pour cuisines et salles de bains et leurs accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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