Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORPHEO
IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93490348
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2023

Présentation de la marque ORPHEO

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORPHEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ORPHEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORPHEO est expirée depuis le 2 novembre 2023.

IDEAL STANDARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIEL , ULYSSE , PORCHER , VENETO , PORCHER , EMAFRANCE , (Marque figurative) , BOCAGE , PORCHER , PORCHER La confiance installée


IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée - 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 552010969


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251493 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538244 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30

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