Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ODYS
IDEAL STANDARD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95581517
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015

Présentation de la marque ODYS

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, avenue du bois de la Pie,95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2306567) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2306567) - 64075 - France.

La marque ODYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODYS est expirée depuis le 21 juillet 2015.

IDEAL STANDARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIEL , ULYSSE , PORCHER , VENETO , PORCHER , EMAFRANCE , (Marque figurative) , BOCAGE , PORCHER , PORCHER La confiance installée


IDEAL STANDARD FRANCE S.A. - 165, avenue du bois de la Pie,95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2306567) - 95700 - France - SIREN 552010969


SGM2 - Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2306567) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306567 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432982 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432986 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432984 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432985 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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