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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ideal Standard France
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Ideal Standard France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418196
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026
Marque figurative de Ideal Standard France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ideal Standard France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ideal Standard France domicilié(e) Paris Nord II PRC Reflets, 165 Avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

Ideal Standard France a également déposé les autres marques suivantes : PIEL , ULYSSE , PORCHER , VENETO , PORCHER , EMAFRANCE , BOCAGE , PORCHER , PORCHER La confiance installée , CORYNTHE


Ideal Standard France, société par actions simplifiée - Paris Nord II PRC Reflets, 165 Avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 552010969


Mme de CHASSEY Claire - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Renouvellement sans limitation n°2064631 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312909 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432986 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432985 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432982 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432984 - Publication au BOPI 2006-01-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617166 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

Tous appareils sanitaires et leurs accessoires, robinetteries, tuyauteries, conduites, plomberie pour installations ménagères et sanitaires, tuyaux flexibles, chauffage, éviers métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.