EMAFRANCE
Présentation de la marque EMAFRANCE
Déposée le 9 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMAFRANCE est expirée depuis le 9 janvier 2024.
IDEAL STANDARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249479 - Publication au BOPI 2003-09-18
Renouvellement sans limitation n°2024467 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543488 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12