Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATISSIMO
IDEAL LOISIRS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94516669
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque GRATISSIMO

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) IDEAL LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL LOISIRS domicilié(e) 38 rue Léon, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GRATISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATISSIMO est expirée depuis le 21 avril 2004.

IDEAL LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : RIBOUL' DINGUE LE SERVEUR , MAGIC PUZZLE , RUBIK GLOBE , BICUBE , VULCANO , BASCULO CIRCUS , (Marque figurative) , ADAM , LURON , BABY ORCHESTRA


IDEAL LOISIRS (Société Anonyme) - 38 rue Léon, 75018 PARIS - France - SIREN 642044416


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].