Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSKAB POUR TOUS
IDEAL HOME CONCEPT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3965603
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/12/2022
OSKAB POUR TOUS de IDEAL HOME CONCEPT

Présentation de la marque OSKAB POUR TOUS

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « OSKAB POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT domicilié(e) Zone Industrielle de la Pilaterie, 7 Rue du Centre - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 386 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole BONDOIS, Avocat domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LOMME - France.

La marque OSKAB POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSKAB POUR TOUS est expirée depuis le 3 décembre 2022.


IDEAL HOME CONCEPT, S.A.S. - Zone Industrielle de la Pilaterie, 7 Rue du Centre - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 752386235


Maître Nicole BONDOIS, Avocat - Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; anneaux de rideaux ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; berceaux ; bibliothèques (rayons de –) ; bois de lit ; boiseries (pans de –) pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouteilles (casiers à –) ; boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; canapés ; capsules de bouchage non métalliques ; casiers ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; chiens (niches de –) ; cintres pour vêtements ; cire (figures en –) ; classeurs (rayons pour –) [meubles] ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; commodes ; comptoirs [tables] ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; douves ; ébénisterie (produits d'–) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; emballages en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; établis ; étagères ; étaux-établis non métalliques ; éventails ; fauteuils ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; fichiers [meubles] ; fûts en bois pour décanter le vin ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; glaces [miroirs] ; hachoirs [tables de bouchers] ; journaux (présentoirs pour –) ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; lits (roulettes de –) non métalliques ; loquets non métalliques ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds non métalliques ; métiers à broder ; meubles ; meubles de bureau ; meubles (finitions en matières plastiques pour –) ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paille tressée à l'exception des nattes ; paillots ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] ; perches non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; piquets de tente non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; poulies en matières plastiques pour stores ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux non métalliques ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; rubans de bois ; rubans de paille ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores en papier ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables à langer murales ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; transatlantiques [chaises longues] ; traversins ; tresses de paille ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles] ; les produits précités en classe 20 étant en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; diffusion d'annonces publicitaires ; direction des affaires (services de conseils pour la –) ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de la vente des produits et services publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; renseignements d'affaires ; services de vente au détail des produits précités en classe 20 par le biais d'un site Web marchand ; services d'intermédiaires de commerce ayant pour objet la vente des produits précités en classe 20 par le biais d'Internet.

Réparation et services d'installation des produits précités en classe 20.