Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C)
IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C), SAS

Numéro de dépôt :
3932409
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C) de IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C

Présentation de la marque IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C)

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C domicilié(e) ZI DE LA PILATERIE, 4 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 386 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C), M. ALBAN MENET domicilié(e) ZI DE LA PILATERIE, 4 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C) est expirée depuis le 6 juillet 2022.


IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C), SAS - ZI DE LA PILATERIE, 4 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 752386235


IDEAL HOME CONCEPT (I.H.C), M. ALBAN MENET - ZI DE LA PILATERIE, 4 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).