Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3133016
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
Présentation de la marque MILLE FOLIES
Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) IDÉAL FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILLE FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDÉAL FRUITS domicilié(e) 2 rue du Général LEBRETON, 28480 LUIGNY - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDÉAL FRUITS Monsieur Gérard BERCHE - France .
La marque MILLE FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE FOLIES est expirée depuis le 19 novembre 2011.
IDÉAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : MANGUE DÉLICE , BANANA'S DÉLICES , IDEAL FRUIT , AVOCATS DÉLICES , POIRES DELICES , LA RÉUSSITE DE VOS ENTRÉES , VOUS AVEZ BIEN CHOISI , HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS , UN AMOUR DE FRUIT , COFFRET DES SAVEURS
Déposant :
IDÉAL FRUITS (société anonyme) - 2 rue du Général LEBRETON, 28480 LUIGNY - France
Mandataire :
IDÉAL FRUITS Monsieur Gérard BERCHE - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354799 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Inscription le 26 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558775 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Classe 00
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
