HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS
Marque expirée - Marque en non vigueur
HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS
IDEAL FRUITS SA
Numéro de dépôt :
97678898
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2017
Présentation de la marque HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS
Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) IDEAL FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL FRUITS domicilié(e) 14 Rue Gustave Eiffel,31070 BONDOUFLE (dossier no 2340528) - 31070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 720 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAL FRUITS domicilié(e) 14 Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2340528) - 91070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL FRUITS SA - 14 Rue Gustave Eiffel,31070 BONDOUFLE (dossier no 2340528) - 31070 - France - SIREN 412720476
IDEAL FRUITS - 14 Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2340528) - 91070 - France
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407943 - Publication au BOPI 2005-02-21
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340528 - Publication au BOPI 2007-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Inscription le 21 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558563 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Fruits, agrumes et légumes conservés; fruits, agrumes et légumes surgelés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Barquettes ou récipients en matières plastiques destinés au transport des fruits assurant leur conservation
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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