Marque enregistrée - Marque en non vigueur

À LA PETITE CUILLÈRE
IDÉAL FRUITS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97708394
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque À LA PETITE CUILLÈRE

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) IDÉAL FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À LA PETITE CUILLÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDÉAL FRUITS domicilié(e) 2 rue du Général LEBRETON, 28480 LUIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDÉAL FRUITS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque À LA PETITE CUILLÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À LA PETITE CUILLÈRE est expirée depuis le 9 décembre 2007.

IDÉAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : MANGUE DÉLICE , BANANA'S DÉLICES , IDEAL FRUIT , AVOCATS DÉLICES , POIRES DELICES , LA RÉUSSITE DE VOS ENTRÉES , MILLE FOLIES , VOUS AVEZ BIEN CHOISI , HAMACK SYSTEM PACK LES FRUITS RESTENT PARFAITS ET INTACTS , UN AMOUR DE FRUIT


IDÉAL FRUITS (société anonyme) - 2 rue du Général LEBRETON, 28480 LUIGNY - France


IDÉAL FRUITS Monsieur Gérard BERCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.