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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES
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Tranquil'cité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tranquil'cité
IDEAL CONNAISSANCES, SAS
RESEAU IDEAL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3735396
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
Tranquil\'cité de IDEAL CONNAISSANCES

Présentation de la marque Tranquil'cité

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES et l'association loi 1901 RESEAU IDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tranquil'cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES domicilié(e) 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 RESEAU IDEAL domicilié(e) 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAL CONNAISSANCES domicilié(e) 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque Tranquil'cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranquil'cité est expirée depuis le 4 mai 2020.

IDEAL CONNAISSANCES a également déposé les autres marques suivantes : Aquaterritorial , Université d'été du Très Haut Débit , ideal CO , Assises de l'Assainissement Non Collectif (ANC) , Ateliers de la Petite Enfance (PE) , Assises des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) du secteur public , Assises de la Vidéosurveillance , Formapedia , IDEAL CONNAISSANCES , Assises de la Gestion Territoriale des Déchets


IDEAL CONNAISSANCES, SAS - 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 4

RESEAU IDEAL, ASSOCIATION LOI 1901 - 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 3


IDEAL CONNAISSANCES - 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94276 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.