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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances
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Ateliers de l'Aide à l'Enfance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ateliers de l'Aide à l'Enfance
IDEAL Connaissances, SAS
Réseau IDEAL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3573995
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
Ateliers de l\'Aide à l\'Enfance de IDEAL Connaissances

Présentation de la marque Ateliers de l'Aide à l'Enfance

Déposée le 30 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances et l'association loi 1901 Réseau IDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ateliers de l'Aide à l'Enfance »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 Réseau IDEAL domicilié(e) 84 ter avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAL Connaissances domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers de l'Aide à l'Enfance est expirée depuis le 30 avril 2018.

IDEAL Connaissances a également déposé les autres marques suivantes : Aquaterritorial , Université d'été du Très Haut Débit , ideal CO , Assises de l'Assainissement Non Collectif (ANC) , Ateliers de la Petite Enfance (PE) , Assises des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) du secteur public , Assises de la Vidéosurveillance , Formapedia , IDEAL CONNAISSANCES , Assises de la Gestion Territoriale des Déchets


IDEAL Connaissances, SAS - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 4

Réseau IDEAL, Association loi 1901 - 84 ter avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 3


IDEAL Connaissances - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529729 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.