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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES
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Assises de l'Organique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Assises de l'Organique
IDEAL CONNAISSANCES SAS, Société par actions simplifiée
RESEAU IDEAL, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3555106
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2028
Assises de l\'Organique de IDEAL CONNAISSANCES

Présentation de la marque Assises de l'Organique

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES et l'association loi 1901 RESEAU IDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assises de l'Organique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL CONNAISSANCES domicilié(e) 91-97 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 RESEAU IDEAL domicilié(e) 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Assises de l'Organique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Assises de l'Organique arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

IDEAL CONNAISSANCES a également déposé les autres marques suivantes : Aquaterritorial , Université d'été du Très Haut Débit , ideal CO , Assises de l'Assainissement Non Collectif (ANC) , Ateliers de la Petite Enfance (PE) , Assises des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) du secteur public , Assises de la Vidéosurveillance , Formapedia , IDEAL CONNAISSANCES , Assises de la Gestion Territoriale des Déchets


IDEAL CONNAISSANCES SAS, Société par actions simplifiée - 91-97 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 4

RESEAU IDEAL, Association déclarée - 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670208 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.