IDEAL Connaissances, SAS Réseau IDEAL, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3987496
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
Présentation de la marque Aquaterritorial
Déposée le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances et l'association loi 1901 Réseau IDEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aquaterritorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances domicilié(e) 93 avenue de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 Réseau IDEAL domicilié(e) 93 Avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS cedex 17 - France.
La marque Aquaterritorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL Connaissances, SAS - 93 avenue de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 4
Réseau IDEAL, Association loi 1901 - 93 Avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 3
REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS cedex 17 - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603508 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité concernant les usages de l'eau ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant les usages de l'eau ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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