Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) IDEACOD HOHNER AUTOMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOHNER AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEACOD HOHNER AUTOMATION domicilié(e) Z.A., Rue des Frères Lumière, 67200 ECKBOLSHEIM, France (dossier no 2130718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 539 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2130718) - France.
La marque HOHNER AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528993.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOHNER AUTOMATION est expirée depuis le 9 février 2009.
IDEACOD HOHNER AUTOMATION (Société Anonyme) - Z.A., Rue des Frères Lumière, 67200 ECKBOLSHEIM, France (dossier no 2130718) - France - SIREN 317539492
CABINET NUSS - (dossier no 2130718) - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1998 n°2130718 - Publication au BOPI 1998-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 3 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266121 - Publication au BOPI 1998-11-03
Des capteurs de position angulaire et/ou linéaire et, plus généralement, des capteurs, des codeurs incrémentaux ou absolus et, plus généralement, des codeurs, des génératrices tachymétriques, des générateurs, des compteurs, des systèmes digitaux, des instruments métrologiques, leurs pièces détachées et accessoires et, encore plus généralement, des appareils et instruments d'asservissement, électroniques, électriques et scientifiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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