Déposée le 22 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGELBAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEA domicilié(e) 1140 RUE AMPERE, BP 13000,13791 AIX-EN-PROVENCE cedex 3 (dossier no 2367592) - 13791 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 822 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEA domicilié(e) 1140 RUE AMPERE, BP 13000,13791 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2367592) - 13791 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEA SAS - 1140 RUE AMPERE, BP 13000,13791 AIX-EN-PROVENCE cedex 3 (dossier no 2367592) - 13791 - France - SIREN 384822805
IDEA - 1140 RUE AMPERE, BP 13000,13791 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2367592) - 13791 - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367592 - Publication au BOPI 2008-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Logiciels et progiciels ayant un rapport avec la gestion des déchets, embarqués à bord du véhicule ou non Bacs et conteneurs non métalliques à déchets Poubelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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