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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S
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DESENFUMAGE SYSTEM S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESENFUMAGE SYSTEM S
IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S, SAS

Numéro de dépôt :
4041963
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2023
DESENFUMAGE SYSTEM S de IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM\'S

Présentation de la marque DESENFUMAGE SYSTEM S

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESENFUMAGE SYSTEM S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S domicilié(e) 4 rue JF Kennedy, ZI du Chêne Sorcier - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 196 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S, M. Philippe CLAVEL domicilié(e) 4 rue JF Kennedy, ZI du Chêne Sorcier - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France.

La marque DESENFUMAGE SYSTEM S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESENFUMAGE SYSTEM S est expirée depuis le 23 octobre 2023.

IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S a également déposé les autres marques suivantes : DESENFUMAGE SYSTEM S


IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S, SAS - 4 rue JF Kennedy, ZI du Chêne Sorcier - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 339196362


IDEA FRANCE DESENFUMAGE SYSTEM'S, M. Philippe CLAVEL - 4 rue JF Kennedy, ZI du Chêne Sorcier - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).