Déposée le 17 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEA CONCEPTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SIAL TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEA CONCEPTION domicilié(e) 24 RUE DE LA MOUCHE - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 046 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEA CONCEPTION domicilié(e) 24 RUE DE LA MOUCHE - 69540 - IRIGNY - France.
La marque SIAL TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEA CONCEPTION, SARL - 24 RUE DE LA MOUCHE - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 524046752
IDEA CONCEPTION - 24 RUE DE LA MOUCHE - 69540 - IRIGNY - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Bouteilles ; verres (récipients) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.
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