Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) IDE Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DIAMANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDE Ingénierie domicilié(e) 4, rue Jules Védrines, BP 4204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 438 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDE Ingénierie SA domicilié(e) 4, rue Jules Védrines, BP 4204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France.
La marque DIAMANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDE Ingénierie SA - 4, rue Jules Védrines, BP 4204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France - SIREN 381438076
IDE Ingénierie SA - 4, rue Jules Védrines, BP 4204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Diagnostic développement durable (études techniques dans les domaines suivants : écologie. Environnement, aménagement du territoire, économie, culture et société, gouvernance, services de la collectivité) pour le management des territoires (communes ou regroupements de communes).
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