Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bon-id
IDCOM, SARL

Numéro de dépôt :
3899496
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
bon-id de IDCOM

Présentation de la marque bon-id

Déposée le 22 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bon-id » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDCOM domicilié(e) Aud'huy - 46700 - DURAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDCOM, Mlle Sophie Lascombes domicilié(e) Aud'huy - 46700 - DURAVEL - France.

La marque bon-id a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bon-id est expirée depuis le 22 février 2022.

IDCOM a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVOICE


IDCOM, SARL - Aud'huy - 46700 - DURAVEL - France


IDCOM, Mlle Sophie Lascombes - Aud'huy - 46700 - DURAVEL - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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