Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) IDCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDCF domicilié(e) 170 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 486 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDCF, M. LAPLACE ALAIN domicilié(e) 170 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33130 - BEGLES - France.
La marque ZETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDCF, SA - 170 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33130 - BEGLES - France - SIREN 418486460
IDCF, M. LAPLACE ALAIN - 170 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33130 - BEGLES - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits pour véhicules industriels (marché de la rechange) : ; batteries, coussins, amortisseurs, rotules, barres de direction, d'accouplement et tirants de pont, disques et tambours de freins, garnitures et plaquettes de freins, échappements, essuie-glaces, pièces de carrosserie, réservoirs d'air, embrayages, étriers de freins, filtrations, volants moteur, moyeu, kits de frein, tout appareils d'air comprimés et électronique de circuit de freinage. ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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