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Marques déposées par IDC
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INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION
IDC, Association

Numéro de dépôt :
3786659
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2020
INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION de IDC

Présentation de la marque INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par IDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est IDC, Association domicilié(e) 63bis, rue de Varenne, 75007, Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evgeny OSADCHIY domicilié(e) 63bis rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

La marque INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION est expirée depuis le 1 décembre 2020.

IDC a également déposé les autres marques suivantes : COOP , coop ALSACE , COOP ALSACE 1er distributeur Alsacien à votre service , nouvelle coop d'Alsace , AVERA , COOP


IDC, Association - 63bis, rue de Varenne, 75007, Paris - France


Evgeny OSADCHIY - 63bis rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.