Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coop ALSACE
IDC, Coopérative de consommateurs SA

Numéro de dépôt :
4034166
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
coop ALSACE de IDC

Présentation de la marque coop ALSACE

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) IDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « coop ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDC domicilié(e) 62 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 053 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDC, M. MUGNIER Olivier domicilié(e) 62 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France.

La marque coop ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coop ALSACE est expirée depuis le 23 septembre 2023.

IDC a également déposé les autres marques suivantes : COOP , COOP ALSACE 1er distributeur Alsacien à votre service , nouvelle coop d'Alsace , INSTITUT DE LA DEMOCRATIE ET DE LA COOPERATION , AVERA , COOP


IDC, Coopérative de consommateurs SA - 62 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 780053740


IDC, M. MUGNIER Olivier - 62 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande à l'exception de la viande de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille d'Alsace » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ».

Café, thé, cacao, sucre ; riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Alsace », « Alsace Grand Cru », « Crémant d'Alsace » ; eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine Marc d'Alsace Gewurztraminer.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.