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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN GROUPE Société par actions simplifiées
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ARCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCIEL
IDBN GROUPE Société par actions simplifiées (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3304823
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014
ARCIEL de IDBN GROUPE Société par actions simplifiées

Présentation de la marque ARCIEL

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN GROUPE Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN GROUPE Société par actions simplifiées domicilié(e) 17 rue Dupin,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 210 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GENIEYS DE GIACOMO Avocat à la Cour domicilié(e) 54 Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ARCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIEL est expirée depuis le 20 juillet 2014.


IDBN GROUPE Société par actions simplifiées (S.A.S.) - 17 rue Dupin,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 452210735


Maître GENIEYS DE GIACOMO Avocat à la Cour - 54 Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– abris de piscines, barrières de protection et couvertures métalliques. – alarmes de piscines. – piscines non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.