Déposée le 16 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDARED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Made in bên canh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDARED domicilié(e) 57 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 794 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDARED, Mme Fenouil Christine domicilié(e) 57 CHEMIN Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.
La marque Made in bên canh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Appareils et instruments nautiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables utilisés pour la conception, la personnalisation, la modification, la maintenance, la mise à jour et la gestion de sites en ligne et de pages en ligne pour le compte de tiers. Logiciels de commerce électroniques pour permettre aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial, de dispositif mobile et de sites Internet. Banques d'images ;
Appareils d'éclairage ; appareils de cuisson ; lampes de poche ;
Appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Photographies articles de papeterie matériel pour artistes pinceaux articles de bureau (à l'exception des meubles) papier boîtes en carton ou en papier affiches albums cartes livres journaux calendriers instruments d'écriture objets d'art gravés objets d'art lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles dessins instruments de dessin ; trousses d'écoliers ; trousses à crayons et à stylos ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses destinées à contenir des affaires de toilette ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Café ; thé ; cacao ; riz ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de paiement sécurisé pour achat à distance au moyen de cartes bancaires à partir de téléphones ou de connexions Internet ;
Fournitures d'accès à des contenus multimédias utilisés par des tiers pour la conception, la création, la modification, la personnalisation et la mise à jour de sites en ligne ;
Fournitures de l'utilisation (mise à disposition) temporaire de logiciels en téléchargeables en ligne pour la conception, la création, l'hébergement, la personnalisation, la modification, la maintenance, la mise à jour et la gestion de sites en ligne et de pages en ligne pour le compte de tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
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