Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) IDAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MALCOLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDAN domicilié(e) 8, rue de la Dhuys, 93130 NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 313 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque MALCOLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDAN société anonyme - 8, rue de la Dhuys, 93130 NOISY LE SEC - France - SIREN 329313548
CABINET SAUVAGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Etuis à lunettes. Etuis spéciaux pour appareils et accessoires photographiques ou cinématographiques. Etuis à jumelles. Etuis spéciaux pour lecteurs portables de cassettes audio ou de disques compact. Albums ; cartonnages, chansonniers, chemises pour documents ; classeurs et dossiers (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; fournitures scolaires ; trousses à dessin. Cuir et imitation de cuir. Articles de maroquinerie en cuir, imitations du cuir ou autres matières (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, sacs à dos, sacs dits " bananes ", sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, gibecières, sacs de voyages, sacs à roulettes, valises, malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", trousses de voyage (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, attachés-cases, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, porte-chéquiers, porte-cartes, étuis pour clés en cuir, imitation de cuir ou matière textile ; sacoches pour porter les enfants, parapluies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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