Déposée le 26 février 2003 par la Société Anonyme (SA) IDAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I DAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDAN domicilié(e) 8, rue de la Dhuys,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 313 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque I DAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDAN Société anonyme - 8, rue de la Dhuys,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France - SIREN 329313548
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Albums ; cartonnages, chansonniers, chemises pour documents ; classeurs et dossiers (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; fournitures scolaires ; trousses à dessin ; reliures pour agenda. Cuir et imitation de cuir. Articles de maroquinerie en cuir, imitations de cuir ou autres matières (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Sacs à main, sacs à dos, cartables, sacs dits "bananes", sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, gibecières, sacs de voyage, sacs à roulettes, valises, malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage (maroquinerie) , sacshousses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, attachés-cases, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-chéquier, porte-cartes, porte-clés en cuir, imitation de cuir ou matière textile ; sacoches pour porter les enfants, parapluies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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