Déposée le 22 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDA Industrie Design Architecture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHONOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDA Industrie Design Architecture domicilié(e) 61 rue Damrémont, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDA Industrie Design Architecture - France.
La marque PHONOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDA Industrie Design Architecture Sarl - 61 rue Damrémont, 75018 PARIS - France
IDA Industrie Design Architecture - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Lambris mural avec fonction d'absorption acoustique. Revêtement mural ou de plafond, composé de lambris en bois ou dérivés de bois ou en matériaux de synthèse avec fonctions décoratives et de correction acoustique des locaux. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, pox et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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