Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bretagne Santé Innovation
ID2Santé, Association

Numéro de dépôt :
4237129
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
Bretagne Santé Innovation de ID2Santé

Présentation de la marque Bretagne Santé Innovation

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par ID2Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretagne Santé Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est ID2Santé, Association domicilié(e) Campus santé, 2 Avenue du Prof. Léon Bernard - 35043 - Rennes cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID2Santé, Mme. Anne-Claude LEFEBVRE domicilié(e) Campus santé, 2 Avenue du Prof. Léon Bernard - 35043 - Rennes cedex - France.

La marque Bretagne Santé Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne Santé Innovation arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

ID2Santé a également déposé les autres marques suivantes : Biogenouest , Biotech Santé Bretagne , Santé Biotech Bretagne


ID2Santé, Association - Campus santé, 2 Avenue du Prof. Léon Bernard - 35043 - Rennes cedex - France


ID2Santé, Mme. Anne-Claude LEFEBVRE - Campus santé, 2 Avenue du Prof. Léon Bernard - 35043 - Rennes cedex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.