Déposée le 27 novembre 2008 par l'association loi 1901 ID2Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Biogenouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 ID2Santé domicilié(e) 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 006 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AMELOT ROXANNE domicilié(e) 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France.
La marque Biogenouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ID2Santé, Association loi 1901 - 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France - SIREN 418006367
M. AMELOT ROXANNE - 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698351 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2018-11-15
Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756599 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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