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Marques déposées par l'association loi 1901 ID2Santé
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Biogenouest
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Biogenouest
ID2Santé, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3614024
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/11/2028
Biogenouest de ID2Santé

Présentation de la marque Biogenouest

Déposée le 27 novembre 2008 par l'association loi 1901 ID2Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Biogenouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ID2Santé domicilié(e) 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 006 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AMELOT ROXANNE domicilié(e) 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France.

La marque Biogenouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Biogenouest arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

ID2Santé a également déposé les autres marques suivantes : Biotech Santé Bretagne , Bretagne Santé Innovation , Gen2Bio , Santé Biotech Bretagne


ID2Santé, Association loi 1901 - 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France - SIREN 418006367


M. AMELOT ROXANNE - 2 av Pr Léon Bernard, CS 34317 - 35043 - RENNES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698351 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2018-11-15

Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756599 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.