Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID2 Solutions Innovantes
ID2 Solutions Innovantes, SAS

Numéro de dépôt :
4192886
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
ID2 Solutions Innovantes de ID2 Solutions Innovantes

Présentation de la marque ID2 Solutions Innovantes

Déposée le 29 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID2 Solutions Innovantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ID2 Solutions Innovantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID2 Solutions Innovantes domicilié(e) 29 Chemin du Vieux Chene, Tarmac - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 739 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID2 Solutions Innovantes, M. Barret Manuel domicilié(e) 29 Chemin du Vieux Chene, Tarmac - 38240 - MEYLAN - France.

La marque ID2 Solutions Innovantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID2 Solutions Innovantes arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


ID2 Solutions Innovantes, SAS - 29 Chemin du Vieux Chene, Tarmac - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 803739622


ID2 Solutions Innovantes, M. Barret Manuel - 29 Chemin du Vieux Chene, Tarmac - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; dessins ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.