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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID WORLD 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY
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BROD'DECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROD'DECO
ID WORLD Société par actions simplifiée 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY

Numéro de dépôt :
3629206
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2019
BROD\'DECO de ID WORLD 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY

Présentation de la marque BROD'DECO

Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID WORLD 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROD'DECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID WORLD 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 782 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark and Law 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROD'DECO est expirée depuis le 12 février 2019.


ID WORLD Société par actions simplifiée 23/25 rue du Port Marly 78750 MAREIL MARLY - France - SIREN 418782256


Mark and Law 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600458 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Papeterie ; modèles de broderie ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; craie pour tailleurs ; représentations graphiques ; objets d'art gravés ; revues ; publications ;

Fils à usage textile ; fils à broder ; fils ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; laine filée ;

Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; brocarts ; chemins de table ; courtepointes ; couvertures de lit ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ; embrasses en matières textiles ; étoffes ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus ; tricots [tissus] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies ; broderies en argent ; crochets à broder ; lacets à broder ; broderie en or ; paillettes pour vêtements ; aiguilles ; pelotes d'aiguilles ; badges ornementaux ; plumes d'autruche [accessoires d'habillement] ; boîtes à couture ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; clinquant [passementerie] ; cocardes [passementerie] ; colifichets [broderies] ; crochets [mercerie] ; dentelles ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; oeillets pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; pompons.