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Marques déposées par l'association loi 1901 ID VOILE
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ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID
ID VOILE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94505909
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque ID

Déposée le 7 février 1994 par l'association loi 1901 ID VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ID VOILE domicilié(e) Siège: Chemin du Colombier, "Les Jades" A1 , 06110 Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie PORNIN - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID est expirée depuis le 7 février 2004.


ID VOILE Association loi 1901 - Siège: Chemin du Colombier, "Les Jades" A1 , 06110 Le Cannet - France


Stéphanie PORNIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Voiles - Stages de formation à la navigation côtière de loisir et sportive - Transport de personnes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.