Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID-Tech Environnement
/
ID-TECH ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID-TECH ENVIRONNEMENT
ID-Tech Environnement SARL

Numéro de dépôt :
3612398
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
ID-TECH ENVIRONNEMENT de ID-Tech Environnement

Présentation de la marque ID-TECH ENVIRONNEMENT

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID-Tech Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID-TECH ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID-Tech Environnement domicilié(e) 183 PAESE DI RUPPIONE,20166 PIETROSELLA - 20166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 588 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID-Tech Environnement domicilié(e) 183 PAESE DI RUPPIONE,20166 PIETROSELLA - 20166 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID-TECH ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 19 novembre 2018.


ID-Tech Environnement SARL - 183 PAESE DI RUPPIONE,20166 PIETROSELLA - 20166 - France - SIREN 504588104


ID-Tech Environnement - 183 PAESE DI RUPPIONE,20166 PIETROSELLA - 20166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).