Déposée le 8 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIVINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID SYSTEMES domicilié(e) 18 avenue de Chavailles, Les Bureaux du Lac Bat H - 33525 - BRUGES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 280 665 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAX TEAM ET CONSEILS domicilié(e) 61 rue du Pr. Lannelongue - 33028 - BORDEAUX cedex - France.
La marque QUALIVINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ID SYSTEMES, Société par actions simplifiée - 18 avenue de Chavailles, Les Bureaux du Lac Bat H - 33525 - BRUGES cedex - France - SIREN 343280665
TAX TEAM ET CONSEILS - 61 rue du Pr. Lannelongue - 33028 - BORDEAUX cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495393 - Publication au BOPI 2009-04-16
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608401 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536212 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Logiciel paramétrable de gestion qualitative de vins en bouteille et de suivi de stocks. Equipement, appareil et instrument pour la saisie, le traitement des informations et la restitution des données sous forme de tableaux et graphiques relatives au suivi des vins en bouteille. Communication par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Elaboration, installation, maintenance, et mise à jour des logiciels. Services d'agriculture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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