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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes
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iDDelta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iDDelta
iD Systèmes, SAS

Numéro de dépôt :
3815273
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
iDDelta de iD Systèmes

Présentation de la marque iDDelta

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iDDelta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes domicilié(e) 18 av de Chavailles - 33525 - BRUGES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 280 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iD Systèmes domicilié(e) 18 av de Chavailles - 33525 - BRUGES Cédex - France.

La marque iDDelta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iDDelta est expirée depuis le 16 mars 2021.

iD Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : NADIAS , MERKER , iDGamma , iDAcadémie , VINITECA , iDVignoble , REGIE + , iD400 , QUALIVINI , iDReporting


iD Systèmes, SAS - 18 av de Chavailles - 33525 - BRUGES Cédex - France - SIREN 343280665


iD Systèmes - 18 av de Chavailles - 33525 - BRUGES Cédex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552611 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels à l'exception des logiciels de jeux (programmes enregistrés).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exception des logiciels de jeux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exception des logiciels de jeux ; programmation pour ordinateur à l'exception des logiciels de jeux ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.