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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes
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iD400
Marque expirée - Marque en non vigueur

iD400
iD Systèmes, SAS

Numéro de dépôt :
3668437
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
iD400 de iD Systèmes

Présentation de la marque iD400

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iD400 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) iD Systèmes domicilié(e) 18 avenue de Chavailles - 33525 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 280 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iD Systèmes domicilié(e) 18 avenue de Chavailles - 33525 - BRUGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iD400 est expirée depuis le 30 juillet 2019.

iD Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : NADIAS , MERKER , iDGamma , iDAcadémie , VINITECA , iDVignoble , REGIE + , QUALIVINI , iDDelta , iDReporting


iD Systèmes, SAS - 18 avenue de Chavailles - 33525 - BRUGES - France - SIREN 343280665


iD Systèmes - 18 avenue de Chavailles - 33525 - BRUGES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519961 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exception des logiciels de jeux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exception des logiciels de jeux ; programmation pour ordinateurs à l'exception des logiciels de jeux ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.