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ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr
ID Sols

Numéro de dépôt :
4531021
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr de ID Sols

Présentation de la marque ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par ID Sols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est ID Sols domicilié(e) 344 route de Bénodet - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID Sols, Monsieur Jean Claude Conseil domicilié(e) 344 route de Bénodet - 29000 - QUIMPER - France.

La marque ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Sols REVÊTEMENTS SOLS ET MURS www.id-sols.fr arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.


ID Sols - 344 route de Bénodet - 29000 - QUIMPER - France


ID Sols, Monsieur Jean Claude Conseil - 344 route de Bénodet - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet partiel n°774670 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Construction.