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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SIMPLE
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DECA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECA
ID SIMPLE, SARL

Numéro de dépôt :
4317066
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
DECA de ID SIMPLE

Présentation de la marque DECA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SIMPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SIMPLE domicilié(e) 23 chemin de calvisson - 30870 - Clarensac - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 087 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc LE GOFFIC domicilié(e) 23 CHEMIN DE CALVISSON - 30370 - Clarensac - France.

La marque DECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


ID SIMPLE, SARL - 23 chemin de calvisson - 30870 - Clarensac - France - SIREN 795087626


M. Jean-Marc LE GOFFIC - 23 CHEMIN DE CALVISSON - 30370 - Clarensac - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Meubles ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Sciage ; couture .