Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID SERVICES
ID SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3833006
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
ID SERVICES de ID SERVICES

Présentation de la marque ID SERVICES

Déposée le 19 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SERVICES domicilié(e) 0 PIERRE LEVEE - 24310 - BRANTOME - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 792 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BINEAUD FIDAL domicilié(e) 31 AVENUE FRANCONI - 24750 - TRELISSAC - France.

La marque ID SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SERVICES est expirée depuis le 19 mai 2021.

ID SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SILVERBACK DATA CAPTURE ACCESSORIES WWW.SILVERBACK-ACCESSORIES.COM , BIO SERVICES , Put2Light , BUDGIE , owl


ID SERVICES, SARL - 0 PIERRE LEVEE - 24310 - BRANTOME - France - SIREN 452792641


Maître Laurent BINEAUD FIDAL - 31 AVENUE FRANCONI - 24750 - TRELISSAC - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.