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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID SANIT
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IDEALPIPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IDEALPIPE
ID SANIT, SAS

Numéro de dépôt :
3472224
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2026
IDEALPIPE de ID SANIT

Présentation de la marque IDEALPIPE

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID SANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEALPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID SANIT domicilié(e) AVENUE DU CHATEAU - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 059 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ID SANIT domicilié(e) AVENUE DU CHATEAU, BP 208, MARSAC SUR L'ILE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque IDEALPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEALPIPE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.


ID SANIT, SAS - AVENUE DU CHATEAU - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 480059898


ID SANIT - AVENUE DU CHATEAU, BP 208, MARSAC SUR L'ILE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627999 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges pneumatiques pour chauffage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Construction ; réparations d'installations sanitaires ; services d'installation de circuits d'eau chaude, d'eau froide, ou de fluides liquides ou gazeux ; plomberie (installation et réparation) ; chauffage (installation et réparation).