Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVA
iD-product

Numéro de dépôt :
4628473
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
NOVA de iD-product

Présentation de la marque NOVA

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par iD-product auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est iD-product domicilié(e) 15 rue boudeville - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iD-product, Monsieur Benjamin CANS domicilié(e) 15 rue boudeville - 31100 - Toulouse - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA arrivera à expiration en date du 28 février 2030.


iD-product - 15 rue boudeville - 31100 - Toulouse - France


iD-product, Monsieur Benjamin CANS - 15 rue boudeville - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Véhicules ;

Fauteuils ; sièges.