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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID'PLAN
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ID'PLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID'PLAN
ID'PLAN, SAS

Numéro de dépôt :
4303639
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
ID\'PLAN de ID\'PLAN

Présentation de la marque ID'PLAN

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID'PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID'PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID'PLAN domicilié(e) 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 423 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID'PLAN, Mme. ALEXANDRA RAZUREL domicilié(e) 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - France.

La marque ID'PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'PLAN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.


ID'PLAN, SAS - 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE DU BOIS - France - SIREN 821423977


ID'PLAN, Mme. ALEXANDRA RAZUREL - 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.