Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID'PLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ID'PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID'PLAN domicilié(e) 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 423 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID'PLAN, Mme. ALEXANDRA RAZUREL domicilié(e) 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - France.
La marque ID'PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'PLAN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.
ID'PLAN, SAS - 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE DU BOIS - France - SIREN 821423977
ID'PLAN, Mme. ALEXANDRA RAZUREL - 1045 CHEMIN DE LA CLAISON - 01370 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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