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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID NOUVELLE ” au capital de 5 000 euros
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BAIN CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAIN CREATION
“ ID NOUVELLE ” Société à responsabilité limitée au capital de 5 000 euros

Numéro de dépôt :
3470790
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/12/2016
BAIN CREATION de ID NOUVELLE ” au capital de 5 000 euros

Présentation de la marque BAIN CREATION

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID NOUVELLE ” au capital de 5 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BAIN CREATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID NOUVELLE ” au capital de 5 000 euros domicilié(e) dont le siège social est rue Abbé Grégoire, ZA les Fiefs de Villeneuve,17000 LA ROCHELLE,Charente Maritime - XX et immatriculée sous le numéro RCS 482 001 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Valérie COLONNA-CESARI et Eric GAUTHIER avocats associés Maître Eric GAUTHIER domicilié(e) 6 bis rue de la Désirée, BP 3039,17031 LA ROCHELLE CEDEX - 17031 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 22 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN CREATION est expirée depuis le 21 décembre 2016.


“ ID NOUVELLE ” Société à responsabilité limitée au capital de 5 000 euros - dont le siège social est rue Abbé Grégoire, ZA les Fiefs de Villeneuve,17000 LA ROCHELLE,Charente Maritime - XX - SIREN 482001310


Cabinet Valérie COLONNA-CESARI et Eric GAUTHIER avocats associés Maître Eric GAUTHIER - 6 bis rue de la Désirée, BP 3039,17031 LA ROCHELLE CEDEX - 17031 - France


Inscription le 6 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494847 - Publication au BOPI 2009-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

• fils métalliques.

• parures. • bijoux. • bijoux fantaisie. • pierres fines précieuses et non précieuses pour la fabrication de bijoux. • articles de bijouterie. • bagues. • perles en toutes matières pour la fabrication de bijoux. • boucles d'oreilles. • fils de métaux précieux. • broches. • chaînes. • colliers. • bracelets. • diamants. • boucles en métaux précieux.

• fils en fibres naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques.

• fils en fibres textiles.

• rubans, passementerie.