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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MOD
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PASSERELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLE
"ID MOD" SARL

Numéro de dépôt :
1651829
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque PASSERELLE

Déposée le 22 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MOD domicilié(e) 15 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 CHANTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL - France.

La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ID MOD a également déposé les autres marques suivantes : IRISSIMA , IRISSIMA


"ID MOD" SARL - 15 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 CHANTILLY - France


LOISEL - France


Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205634 - Publication au BOPI 1996-09-03

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