Déposée le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MARKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « chronoprice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MARKET domicilié(e) ZA Les Bréholles, 4 Rue des Aucrais - 14540 - SOLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 851 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID MARKET, M. Antunes Emmanuel, Gérant SARL ID MARKET domicilié(e) ZA Les Bréholles, 4 Rue des Aucrais - 14540 - SOLIERS - France.
La marque chronoprice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; bouldozeurs ; ascenseurs ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ;
Appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;