Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT
ID LES QUATRE SAISONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99819336
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ID LES QUATRE SAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ID LES QUATRE SAISONS domicilié(e) 14, rue Moreau, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 22 octobre 2009.

ID LES QUATRE SAISONS a également déposé les autres marques suivantes : DIANA DIFFUSION


ID LES QUATRE SAISONS, société anonyme - 14, rue Moreau, 75012 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; armoires ; tables ; buffets ; chaises ; fauteuils ; lits ; garnitures de lit (non métalliques) ; matelas ; coussins ; canapés ; commodes ; vaisseliers ; meubles de bureau ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; paniers et corbeilles non métalliques, coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; porte-parapluies ; porte-revues. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; gourdes ; bouteilles isolantes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; porte-cartes de menus ; ramasse-miettes, porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux), soucoupes (non en métaux précieux), pelles à tartes ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux), tire-bouchons, brosses de toilettes, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; linge de maison, linge de lit, linge de table (en matières textiles) ; napperons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).