Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCLV
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98743182
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2028

Présentation de la marque RCLV

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RCLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque RCLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RCLV arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 30 août 2001 - Concession de licence n°329594 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination n°351471 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484255 - Publication au BOPI 2008-11-03

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376919 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686085 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Inscription le 5 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734895 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05

Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cirages et crèmes pour chaussures ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; produits de lavage, savons ; laits et huiles de toilette, talc pour la toilette, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et pour le bain ; pommades à usage cosmétique ; produits anti-solaires ; produits de maquillage et de démaquillage ; dépilatoires ; produits de rasage ; shampooings, lotions capillaires et produits pour le soin des cheuveux ; dentifrices, ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Appareils et instruments optiques, photographiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; thermomètres pour le bain, thermomètres ambiants ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de protection contre les accidents ; instruments d'alarme ; lunettes, étuis à lunettes, jumelles ; pèse-lait, pipettes ; minuteries, prises de courant et dispositifs de sécurité pour prises ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; ordinateurs et logiciels ; ceintures et gilets de natation ; masques de plongée ; casques de protection. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, fixe-cravates, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; cartables ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case " ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; habits pour animaux. Vêtements, tricots, lingerie ; sous-vêtements ; culottes, pyjamas ; robes de chambre ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, foulards, écharpes, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, casquettes, vêtements imperméables ; articles chaussants ; chaussettes, collants ; bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, maillots de bain ; peignoirs de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches-culottes ; couches et langes en matières textiles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, badges ornementaux, ornements de chapeaux non en métaux précieux articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].