Déposée le 24 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RCLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque RCLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259
CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 30 août 2001 - Concession de licence n°329594 - Publication au BOPI 2001-08-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination n°351471 - Publication au BOPI 2002-08-13
Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484255 - Publication au BOPI 2008-11-03
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376919 - Publication au BOPI 2008-06-23
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686085 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28
Inscription le 5 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734895 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cirages et crèmes pour chaussures ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; produits de lavage, savons ; laits et huiles de toilette, talc pour la toilette, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et pour le bain ; pommades à usage cosmétique ; produits anti-solaires ; produits de maquillage et de démaquillage ; dépilatoires ; produits de rasage ; shampooings, lotions capillaires et produits pour le soin des cheuveux ; dentifrices, ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Appareils et instruments optiques, photographiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; thermomètres pour le bain, thermomètres ambiants ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de protection contre les accidents ; instruments d'alarme ; lunettes, étuis à lunettes, jumelles ; pèse-lait, pipettes ; minuteries, prises de courant et dispositifs de sécurité pour prises ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; ordinateurs et logiciels ; ceintures et gilets de natation ; masques de plongée ; casques de protection. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, fixe-cravates, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; cartables ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case " ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; habits pour animaux. Vêtements, tricots, lingerie ; sous-vêtements ; culottes, pyjamas ; robes de chambre ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, foulards, écharpes, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, casquettes, vêtements imperméables ; articles chaussants ; chaussettes, collants ; bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, maillots de bain ; peignoirs de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches-culottes ; couches et langes en matières textiles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, badges ornementaux, ornements de chapeaux non en métaux précieux articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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